Conditions Générales d’Utilisation (CGU)Date de mise à jour : 4 juin 2025

Éditeur du site :
SCEA LA FORÊT

  • Forme juridique : Société Civile d’Exploitation Agricole
  • SIREN : 520 445 461
  • RCS : Paris
  • Siège social : 31 rue Henri Heine, 75016 Paris
  • Établissement secondaire : 1 lieu-dit La Chaussonnière, 36210 Val-Fouzon
  • Activité : Culture de céréales (APE 01.11Z)
  • Capital social : 5 000 €
  • TVA intracommunautaire : FR48520445461
  • Gérant : Jean-Hervé Chauffete

1. Objet du site

Le site lachaussonniere.fr présente les activités agricoles de la SCEA La Forêt, notamment ses produits, services et contenus informatifs.

2. Accès

L’accès est gratuit. La disponibilité du site n’est pas garantie en permanence.

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus sont protégés.
Référence : Article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle
👉 https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006278917

4. Contenus générés par IA

5. Données personnelles (RGPD)

Conformément au RGPD (Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés :

6. Liens hypertextes

Aucune responsabilité n’est engagée pour les sites tiers.
Référence : Article 1240 du Code civil
👉 https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006417254

7. Force majeure

La SCEA La Forêt décline toute responsabilité en cas d’événements imprévisibles (ex : catastrophes, cyberattaques).
Référence : Article 1218 du Code civil
👉 https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000033463066

8. Droit applicable

Contact :
👉 https://lachaussonniere.fr/directement-du-producteur/